Marque expirée - Marque en non vigueur
TBR
Numéro de dépôt :
3385067
Date de dépôt :
11/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2015
Présentation de la marque TBR
Déposée le 11 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) SUDIMPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TBR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBR est expirée depuis le 11 octobre 2015.
SUDIMPLANT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46